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Séance du 14 juin 2013

Ordre du jour

  1. Salutations et appel nominal ;
  2. Correspondance ;
  3.  Procès-verbal de la séance du 29 avril 2013 ; (270 Ko)
    Accepté par 32 voix contre 0
  4. Réponses du Conseil communal ;
  5. Renouvellement du bureau du Conseil général pour la période administrative 2013-2014 :
    a) Président
    b) Vice-président
    c) Secrétaire
    d) Secrétaire-adjoint
    e) Premier questeur
    f) Deuxième questeur
  6.  Demande crédit budgétaire annuel de 130'000 fr. pour participer au financement d’une nouvelle offre de transport public pour le Littoral ouest ; (2.0 Mo)
    Acceptée par 34 voix contre 0
  7.  Demande de crédit complémentaire de 185'000 fr. pour financer l’aboutissement du plan spécial des Breguettes-Ruffières ; (169 Ko)
    Acceptée par 33 voix contre 0
  8.  Réponse à la motion du parti libéral-radical demandant de présenter une étude concernant les possibilités de produire de l’énergie renouvelable sur la Commune de Cortaillod ; (112 Ko)
    Refusée par 34 voix contre 0
  9. Informations du Conseil communal ;
  10. Divers et réponses aux questions écrites.