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Séance du 9 novembre 2015

Ordre du jour

  1. Salutations et appel nominal ;
  2. Correspondance ;
  3.  Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2015 (336 Ko) ;
    Accepté par 35 voix contre 0
  4. Réponses du Conseil communal ;
  5. Nomination de deux membres au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l’exploitation des forêts communales de la Montagne de Boudry ;
  6. Adoption du :
    a)  règlement général de commune  (722 Ko)
    Accepté par 36 voix contre 0
    b)  règlement communal sur les finances (429 Ko) ;
    Accepté par 36 voix contre 0
  7.  Adoption des tarifs de vente de l’énergie électrique et d’utilisation du réseau électrique applicables en 2016 ; (502 Ko)
    Accepté par 30 voix contre 0
  8. Informations du Conseil communal ;

Divers et réponses aux questions écrites.