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Séance du 10 décembre 2015

Ordre du jour

  1. Salutations et appel nominal ;
  2. Correspondance ;
  3.  Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2015 (277 Ko) ;
    Accepté par 32 voix contre 0
  4. Réponses du Conseil communal ;
  5. Nomination d’un membre à la Commission des services industriels et de l’énergie en remplacement de M. Roberto Bernardo, démissionnaire ;
  6.  Modification partielle du plan d’aménagement local (secteur Nexans SA) (387 Ko) ;
    Acceptée par 35 voix contre 0
  7.  Demande de crédit budgétaire annuel de 20'000 fr. pour participer au financement d’un poste d’animateur supplémentaire à l’Association de la maison des jeunes de Bevaix (AMJB) (337 Ko) ;
    Acceptée par 19 voix contre 12
  8.  Motion du parti Les verts, écologie et liberté « Les espaces verts dans le patrimoine bâti et ses aménagements » (882 Ko) ;
    Acceptée par 20 voix contre 14
  9.  Budget 2016 (5.3 Mo) ;
    Accepté par 29 voix contre 1
  10.  Acception d’un don d’environ 145'000 fr. provenant de la liquidation de la Fondation en faveur de l'exploitation d'une maison de vacances aux Paccots (Fondation de La Cierne) (125 Ko) ;
    Accepté par 35 voix contre 0
  11.  Motion du parti socialiste « Promotion de la santé par l’encouragement à la pratique d’activités physiques » (497 Ko) ;
    Refusée par 19 voix contre 15
  12. Informations du Conseil communal ;
  13. Divers et réponses aux questions écrites.