Séance du 18 février 2014

Ordre du jour

  1. Salutations et appel nominal ;
  2. Correspondance ;
  3.  Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2013 ; (332 Ko)
  4. Réponses du Conseil communal ;
  5.  Demande de crédit de 58'000 fr. pour financer le changement ou la réfection de quatre abris-bus ; (1.2 Mo)
    Amendée par 23 voix contre 9 et acceptée par 29 voix contre 2
  6.  Demande de crédit de 110'000 fr. pour financer l’assainissement du collège des Corneilles ; (785 Ko)
    Acceptée par 33 voix contre 0
  7.  Demande de crédit de 95'000 fr. pour financer des travaux d’étanchéité sur le toit plat du collège des Noisetiers ; (402 Ko)
    Acceptée par 34 voix contre 0
  8.  Demande de crédit de 60'000 fr. pour financer le dragage du port de petite batellerie ; (82 Ko)
    Acceptée par 22 voix contre 10
  9.  a) Demande de crédit de 262'000 fr. pour financer la pose de panneaux solaires photovoltaïques sur le collège des Corneilles ;
    b) Demande de classement de la motion du PLR relative à l’étude concernant les possibilités de produire de l’énergie renouvelable sur la Commune de Cortaillod ;
     (1.7 Mo)
    a) Acceptée par 34 voix contre 0
    b) Acceptée par 22 voix contre 0
  10.  Demande de modification partielle du plan d’aménagement communal concernant les biens-fonds n°5284, 6290, 6291, 6901, 6924, 6973 et 6974 du cadastre de Cortaillod ; (392 Ko)
    Acceptée par 33 voix contre 0
  11.  Demande de classement de la motion demandant au Conseil communal d'étudier le remplacement de l’éclairage public par des lampadaires de 2e génération LED ; (116 Ko)
    Acceptée par 33 voix contre 1
  12. Informations du Conseil communal ;
  13. Divers et réponses aux questions écrites.