Séance du 4 octobre 2018

Ordre du jour

  1. Salutations et appel nominal ;
  2. Correspondance ;
  3.  Procès-verbal de la séance du 28 juin 2018 ; (163 Ko)
    Le Procès-verbal est accepté à 27 voix et 1 abstention
  4. Réponses du Conseil communal ;
  5. Nomination d’un membre à la Commission du feu en remplacement de Mme Sandra Brunner, démissionnaire ;
    M. Vincent Mamin est élu par 27 voix et 1 abstention
  6.  Rapport relatif à la fixation du coefficient d’impôt communal sur les personnes physiques applicable dès le 1er janvier 2019 (205 Ko) ;
    Le coefficient fiscal est accepté par 28 voix, sans opposition
  7.  Adhésion de la Commune de Cortaillod au Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL) (213 Ko) et  Règlement général du Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL), du 26 juin 2018  (503 Ko);
    L'adhésion au syndicat est acceptée par 28 voix, sans opposition
  8.  Motion du groupe libéral-radical « Des classes bilingues pour les jeunes Carcoies ! » ; (176 Ko)
    La motion est refusée par 28 voix, sans opposition
  9.  Rapport d’information concernant le domaine de l’électricité ; (339 Ko)
  10. Divers et réponses aux questions écrites.

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24 décembre 2018 au 2 janvier 2019

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