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HORAIRES / CONTACT

Chemin des Draizes 2
2016 Cortaillod

Itinéraire


Administration :
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Contrôle des habitants :
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Service technique / urbanisme / eau :
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Electricité :
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Horaire

Administration

lundi-jeudi : 08h30 - 12h00
vendredi : 07h30 - 12h00

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance par le doyen d'âge du Conseil général, M. Luigi Foresti (PLR)

    Lecture de l'arrêté de validation des élections communales, du 28 septembre 2020.

2. Appel

3. Nomination du bureau du Conseil général ;
    a) président b) vice-président c) secrétaire d) secrétaire-adjoint e) premier questeur f) deuxième questeur

4. Nomination du Conseil communal
    5 membres (aucun n’a l’obligation d’être conseiller général)

5. Nomination des commissions communales permanentes
    a) financière 7 membres (tous conseillers généraux)
    b) du feu et de la sécurité publique 7 membres (dont 4 conseillers généraux au moins)
    c) des règlements, naturalisations et agrégations 7 membres (tous conseillers généraux)
    d) des infrastructures et de l’énergie 7 membres (dont 4 conseillers généraux au moins)
    e) d’urbanisme 7 membres (dont 4 conseillers généraux au moins)
    f) de la culture, des loisirs et des sports 7 membres (dont 4 conseillers généraux au moins)
    g) des travaux publics et de l’environnement 7 membres (dont 4 conseillers généraux au moins)

6. Nomination d’une commission communale non-permanente
   - Commission de fusion 4 membres (tous conseillers généraux)

7. Nomination des représentants dans la Fondation en faveur de la construction de logements pour personnes âgées à Cortaillod (FMPA)
    - Conseil de fondation Le Conseil général n'est compétent que pour nommer 4 des 6 membres. 4 membres (aucun n’a l’obligation d’être conseiller général)

8. Nomination des représentants dans les comités et conseils intercommunaux
    a) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la STEP Boudry-Cortaillod 2 membres (aucun n’a l’obligation d’être conseiller général)
    b) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la STEP de la Saunerie Colombier 2 membres (aucun n’a l’obligation d’être conseiller général)
    c) 1) Conseil intercommunal du Cercle scolaire de Colombier et environs (CESCOLE) 2 membres (aucun n’a l’obligation d’être conseiller général)
        2) Comité scolaire du Cercle scolaire de Colombier et environs (CESCOLE) 1 membre (n’a pas l’obligation d’être conseiller général)
    d) 1) Conseil régional du Cercle scolaire Les Cerisiers (CSRC) 4 membres (aucun n’a l’obligation d’être conseiller général)
        2) Comité scolaire du Cercle scolaires Les Cerisiers (CSRC) 2 membres (tous conseillers généraux)
    e) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’anneau d’athlétisme du littoral neuchâtelois (SIAALN) 1 membre (n’a pas l’obligation d’être conseiller général)
     f) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la station de télédistribution Boudry-Colombier (SITEBCO) 1 membre (n’a pas l’obligation d’être conseiller général)
     g) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel (SITRN) 1 membre (n’a pas l’obligation d’être conseiller général)
     h) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal pour l’exploitation des forêts communales de la Montagne de Boudry (SIPFMB) 2 membres (tous conseillers généraux)