Séance du 4 mai 2023

Aula du Collège des Corneilles - 20h00

Salutations et appel nominal ;
Correspondance ;
Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 ; accepté par 37 voix, sans opposition
Réponses du Conseil communal ;
En remplacement de M. Denis Favre, démissionnaire, nominations :
a) du secrétaire du bureau du Conseil général
b) d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l’exploitation des forêts ;
En remplacement de Mme Mireille Dugerdil, démissionnaire, nomination d’un membre à la Commission des règlements, naturalisations et agrégations ;
En remplacement de M. Guy de Montmollin, démissionnaire, nomination d’un membre à la Commission de la culture, des loisirs et des sports ;
En remplacement de M. Pierre-André Perriard, démissionnaire, nomination d’un membre à la Commission du feu et de la sécurité publique ;
Fixation de la clé de répartition des taxes d’équipement ; accepté à l'unanimité
Création d’un fonds d’entretien des immobilisations du patrimoine financier ; accepté à l'unanimité
Motion du parti Les Verts, Ecologie et Liberté « Pour une augmentation du nombre de places dans l’accueil parascolaire » ; accepté par 36 voix, sans opposition
Motion du parti Les Verts, Ecologie et Liberté « Mise en œuvre de zones 30 km/h et 20 km/h dans le village » ; accepté par 28 voix contre 6
Informations du Conseil communal ;
Divers et réponses aux questions écrites.