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HORAIRES / CONTACT

Horaires

Administration

lundi-jeudi : 08h30 - 12h00
vendredi : 07h30 - 12h00

Aula du Collège des Corneilles - 20h00

Ordre du jour :

  1. Salutations et appel nominal ;
  2. Correspondance ;
  3. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 ; accepté par 37 voix, sans opposition
  4. Réponses du Conseil communal ;
  5. En remplacement de M. Denis Favre, démissionnaire, nominations :
    a)  du secrétaire du bureau du Conseil général
    b)  d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l’exploitation des forêts ;
  6. En remplacement de Mme Mireille Dugerdil, démissionnaire, nomination d’un membre à la Commission des règlements, naturalisations et agrégations ;
  7. En remplacement de M. Guy de Montmollin, démissionnaire, nomination d’un membre à la Commission de la culture, des loisirs et des sports ;
  8. En remplacement de M. Pierre-André Perriard, démissionnaire, nomination d’un membre à la Commission du feu et de la sécurité publique ;
  9. Fixation de la clé de répartition des taxes d’équipement ; accepté à l'unanimité
  10. Création d’un fonds d’entretien des immobilisations du patrimoine financier ; accepté à l'unanimité
  11. Motion du parti Les Verts, Ecologie et Liberté « Pour une augmentation du nombre de places dans l’accueil parascolaire » ; accepté par 36 voix, sans opposition
  12. Motion du parti Les Verts, Ecologie et Liberté « Mise en œuvre de zones 30 km/h et 20 km/h dans le village »​​​​​​​ ; accepté par 28 voix contre 6
  13. Informations du Conseil communal ;
  14. Divers et réponses aux questions écrites.