Aller au contenu principal
Cortaillod logo
HORAIRES / CONTACT

Horaires

Administration

lundi-jeudi : 08h30 - 12h00
vendredi : 07h30 - 12h00

Aula du Collège des Corneilles - 20h00

Ordre du jour :

Ordre du jour :
1. Ouverture de la séance par le doyen d'âge du Conseil général, M. Albert Jenni (PS)
    Lecture de l'arrêté du Conseil communal du 6 mai 2024 validant le résultat de l’élection du Conseil général du 21 avril 2024.

2. Appel

3. Nomination du bureau du Conseil général ; (les membres suppléants du Conseil général ne peuvent pas être membres du bureau)
    a) président
    b) vice-président
    c) secrétaire
    d) secrétaire-adjoint
    e) premier questeur
    f) deuxième questeur

4. Nomination du Conseil communal
    5 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)

5. Nomination des commissions communales permanentes
    a) financière 7 membres (tous membres ou membres suppléants du Conseil général)
    b) du feu et de la sécurité publique 7 membres (dont 4 membres ou membres suppléants du Conseil général au moins)
    c) des règlements, naturalisations et agrégations 7 membres (tous membres ou membres suppléants du Conseil général)
    d) des infrastructures et de l’énergie 7 membres (dont 4 membres ou membres suppléants du Conseil général au moins)
    e) d’urbanisme 7 membres (dont 4 membres ou membres suppléants du Conseil général au moins)
    f) de la culture, des loisirs et des sports 7 membres (dont 4 membres ou membres suppléants du Conseil général au moins)
    g) des travaux publics et de l’environnement 7 membres (dont 4 membres ou membres suppléants du Conseil général au moins)

6. Nomination des représentants dans la Fondation en faveur de la construction de logements pour personnes âgées à Cortaillod (FMPA)
    - Conseil de fondation Le Conseil général n'est compétent que pour nommer 4 des 6 membres. 4 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)

7. Nomination des représentants dans les comités et conseils intercommunaux
    a) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la STEP Boudry-Cortaillod 3 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)
    b) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la STEP de la Saunerie Colombier 3 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)
    c) Conseil intercommunal du Cercle scolaire de Colombier et environs (CESCOLE) 2 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)
    d) 1) Conseil régional du Cercle scolaire Les Cerisiers (CSRC) 4 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)
        2) Comité scolaire du Cercle scolaires Les Cerisiers (CSRC) 2 membres (tous membres ou membres suppléants du Conseil général)
    e) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’anneau d’athlétisme du littoral neuchâtelois (SIAALN) 2 membres (aucun n’a l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)
    f) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel (SITRN) 1 membre (n’a pas l’obligation d’être membre ou membre suppléant du Conseil général)
    g) Conseil intercommunal du syndicat intercommunal pour l’exploitation des forêts communales de la Montagne de Boudry (SIPFMB) 3 membres (tous membres ou membres suppléants du Conseil général)

Les titres et fonctions cités dans le présent document s’entendent aussi bien au féminin qu’au masculin.
Nous restons dans l'attente du plaisir de vous rencontrer à cette occasion et vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de nos sentiments distingués.